-
Avis 20151880
Ministère de la culture et de la communication
Communication, de préférence sur support numérique, de la carte archéologique de la commune de...
-
Avis 20151892
Mairie de Chalon-sur-Saône
Communication de l'accord de partenariat passé entre la ville de Chalon-sur-Saône et...
-
Avis 20152004
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Consultation, avec éventuelle prise de copie des documents suivants relatifs à la procédure de...
-
Avis 20152036
Mairie des Mureaux
Copie de la lettre du préfet des Yvelines adressé au maire et concernant le conservatoire Gabriel Fauré.
-
Avis 20152095
Domaine national de Chambord
Copie de « la décision prise à la suite de la réunion interministérielle de décembre 2014, au...
-
Avis 20152136
Préfecture des Yvelines
Copie des documents suivants relatifs au conservatoire Gabriel Fauré :
1) la lettre du préfet...
-
Avis 20152258
Ministère de la culture et de la communication
Communication des critères d'éligibilité et des conditions d'application de l'aide aux...
-
Avis 20144615
Mairie de Troyes
Copie intégrale des deux dossiers d'audits relatifs à la maison Doré menés par la ville sur les...
-
Conseil 20143748
Conseil régional des Pays de la Loire
Caractère communicable du rapport éditorial et financier établi par la société France...
-
Avis 20143925
Mairie de Villesèque-des-Corbières
Communication de l'avis consultatif émis par le cabinet HGC pour l'évaluation du 1 % artistique.
-
Avis 20144118
Ministère de la culture et de la communication
Copie de la saisine du Conseil d’État par le ministère de la culture et de la communication à...
-
Avis 20134854
Centre des monuments nationaux
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au domaine national de Saint-Cloud,...
-
Avis 20134855
Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes (DRAC 69)
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'intégralité des...
-
Avis 20134886
Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes (DRAC 69)
Communication d'une copie de l'ensemble des documents concernant l'expertise menée par la DRAC à...
-
Avis 20134962
Ministère de la culture et de la communication
Communication d'une copie de l'autorisation administrative (déclaration ou permis) concernant...
-
Avis 20134984
Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi)
Communication de l'ensemble des pièces qui ont fondé les avertissements dont il a fait l'objet...
-
Avis 20135003
Ministère de la culture et de la communication
Communication de la note visée par la directrice adjointe des affaires culturelles de la...
-
Avis 20135018
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication des courriers échangés entre le CSA et Radio-France en 2012 et 2013 au sujet des...
-
Avis 20135329
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants :
1) le document attestant que la décision d’inscrire la...
-
Avis 20135421
Conseil général du Rhône
Communication de l'inventaire des œuvres collectionnées par le département ainsi que les visuels...