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Avis 20141242
Mairie de Roissy-en-France
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141246
Mairie d'Yssingeaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141248
Mairie de La-Ville-aux-Dames
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141249
Mairie d'Hoenheim
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140085
Mairie de Mulsanne
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140089
Mairie de Solliès-Pont
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140091
Mairie de Cugnaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140118
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 4...
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Avis 20140124
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 2...
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Avis 20140168
Mairie de Mâcon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention (ou le contrat) ainsi que...
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Avis 20140395
Mairie de Castres
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140396
Mairie de Chaumont
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140397
Mairie de Cosne-Cours-sur-Loire
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20142967
Mairie de Prades-le-Lez
Copie de documents concernant la convention d'aménagement signée avec la société d'équipement de...
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Avis 20143000
Communauté de communes de la région d'Yvetot
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20143280
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Gamaches (SIVOM de Gamaches)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la création des...
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Avis 20133218
Communauté de communes Pays du Mont-Blanc
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...
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Avis 20133276
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées (SICTEU) de la Vallée du Sausseron
Consultation des documents suivants :
A) les statuts du Syndicat intercommunal de coopération...
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Avis 20133486
Mairie de Champagnole
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la convention passée...
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Avis 20133518
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des devis et factures de conception, impression et distribution des documents...