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Avis 20185291
Mairie de Faverolles-et-Coëmy
Communication du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 septembre 2018 établi...
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Avis 20185372
Mairie de Nantes
Copie de l'autorisation accordée par la commune relative à l'installation d'un drapeau,...
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Avis 20185383
Communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération »
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'avenant...
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Avis 20185389
Mairie de Saint-Cirq
Consultation des procès-verbaux et des votes des réunions des conseils municipaux concernant la...
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Avis 20185407
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur provisoire de la SCI X, de tous les comptes...
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Avis 20185452
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)
Communication des documents suivants, à la suite de la décision rejetant sa candidature au...
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Avis 20185489
Grenoble-Alpes Métropole
Communication des documents suivants, relatifs à un changement du plan de circulation de...
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Avis 20185501
La Poste
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'intégralité des échanges écrits...
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Avis 20185525
Communauté de communes - Pays d'Alésia et de la Seine
Communication, de préférence, par voie électronique, des documents suivants :
1) les statuts...
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Avis 20185636
Mairie de Saint-André (974)
Communication des documents relatifs au projet de rénovation (ou de réhabilitation) du « parc du...
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Avis 20185652
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur judiciaire, du relevé de l'ensemble des comptes...
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Avis 20185827
Mairie de Saulxures-lès-Nancy
Communication de la décision de refus de raccordement des bâtiments appartenant à sa cliente au...
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Avis 20185842
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de tous les échanges (courriels, courriers, documents) entre Madame X,...
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Avis 20185924
Mairie de Besançon
Communication des documents suivants :
1) le manuel de fonctionnement des appareils de...
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Avis 20186091
Mairie Arandon-Passins
Communication des documents suivants :
1) le tableau récapitulatif des indemnités des élus...
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Avis 20186138
Orange Groupe
Communication de ses relevés détaillés de consommation téléphonique faisant apparaître les 10...
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Avis 20186251
Mairie de la Tour-du-Pin
Communication de l'arrêté municipal interdisant le dépassement dans la rue d'Italie.
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Avis 20190045
Communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération »
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité du compte rendu du bureau...
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Avis 20190321
Ministère de l'Intérieur
Communication des arrêtés collectifs portant promotion dans les corps d'adjoints administratifs,...
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Avis 20190329
Ministère de l'Intérieur
Communication du rapport de l'inspection générale de la police nationale du 21 juin 2018.