-
Avis 20164503
Ministère des sports
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les travaux relatifs à la...
-
Avis 20164924
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication des documents suivants :
1) la liste des subventions attribuées aux associations...
-
Conseil 20165079
Mairie de Conches-sur-Gondoire
Caractère communicable et modalités de communication, à des conseillers municipaux élus de...
-
Avis 20163986
Mairie de Servian
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des dossiers de demande de subvention...
-
Avis 20171927
Mairie de Bayeux
Consultation de l’ensemble des documents épistolaires ou comptables relatifs à la commande,...
-
Avis 20171976
Mairie de Lille
Communication des documents suivants relatifs à l'association CAFFES :
1) le dossier de demande...
-
Avis 20171977
Ministère des sports
Communication des documents suivants relatifs à l'association CAFFES :
1) les dossiers de...
-
Avis 20171979
Mairie de Gap
Communication des documents suivants :
1) le montant de la subvention accordée chaque année à...
-
Avis 20172058
Ministère de la culture
Copie des aides allouées aux associations et entreprises culturelles pour 2016 par...
-
Avis 20172156
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant l'association CAFFES :...
-
Avis 20172158
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant les associations...
-
Avis 20172159
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant les associations...
-
Avis 20172160
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants, au titre de l'année 2016, relatifs aux associations ADFI...
-
Avis 20172276
Préfecture de la Savoie
Communication des documents suivants concernant l'association ADFI Deux-Savoie Isère pour 2015...
-
Avis 20165623
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la convention signée le 13 mars 2014 entre la Banque postale et le ministère de...
-
Avis 20162263
Syndicat intercommunautaire du littoral (SIL)
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants :
1) le contrat...
-
Avis 20170942
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, de documents relatifs au comité d'animation :
1) le...
-
Avis 20171373
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation avec remise de copies, des documents suivants :
1) les comptes administratifs et...
-
Avis 20163265
Préfecture de la Martinique
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant l'octroi de...
-
Avis 20154769
Communauté d'agglomération de la vallée de la Marne (CAVM)
Communication, par courriel, du document justifiant la somme de 17 millions d'euros TTC prévus...