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Avis 20164090
Grand port maritime de la Guadeloupe (GPMG)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20164093
Mairie de Ruaudin
Communication du dossier intégral de demande de permis de construire déposé par la « SNC X » et...
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Avis 20164098
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20164105
Mairie de Noyarey
Communication de l'étude de 2011 menée par la Chambre de Commerce et d'Industrie sur le centre village.
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Avis 20164121
Agence régionale de santé Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (Direction générale)
Communication des documents suivants dans le cadre de la création du pôle santé « Rhéna » :
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Avis 20164167
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'optimisation des...
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Avis 20164170
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie, de préférence par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de construire...
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Avis 20164172
Centre hospitalier d'Arras
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
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Avis 20164186
Mairie de Kourou
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la location et...
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Avis 20164208
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20164214
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20164215
Chambre d'agriculture de la Corrèze
Communication du dossier de reprise de l'exploitation agricole « La Ferme du Mas ».
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Avis 20164219
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20164222
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20164226
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la carrière située sur la commune de...
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Avis 20164227
Communauté de Communes du Secteur de Derval
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public par voie...
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Avis 20164228
Communauté d'agglomération de La Rochelle
Copie des documents suivants concernant le marché public de type « CREM » portant sur la...
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Avis 20164235
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20164236
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20164241
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication de l'ensemble des pièces du marché public n° 15MA25 portant sur la construction...