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Avis 20210118
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication, en priorité par mail ou à défaut par télécopie ou par courrier postal, à la suite...
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Avis 20204828
Préfecture de la Drôme
Communication des documents relatifs à la chasse sur le domaine public fluvial de la Drôme, au...
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Avis 20204968
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20204999
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20205003
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20205138
Direction départementale des territoires de la Dordogne (DDT 24)
Communication des données traitées du suivi national de la pêche aux engins (SNPE) pour chaque...
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Avis 20205139
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication des données traitées du suivi national de la pêche aux engins (SNPE) pour chaque...
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Avis 20205194
Fédération départementale des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)
Communication, par courriel, des cartographies des plans de chasse déposés à la fédération, pour...
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Avis 20214374
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier, des documents suivants :
1)...
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Avis 20214375
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier postal, des documents...
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Avis 20215285
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication de la liste des élevages de sangliers situés dans le département dont les animaux...
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Avis 20212122
Préfecture de l'Aveyron
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212494
Préfecture de la Mayenne
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212501
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212517
Préfecture de la Nièvre
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212539
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212593
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212594
Préfecture de la Charente
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212597
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212599
Préfecture du Finistère
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...