-
Avis 20151350
Mairie des Tourrettes
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 6 février 2006 prescrivant...
-
Avis 20151397
Mairie de Grandfontaine
Communication de tout document susceptible d'avoir justifié le classement de la parcelle 152 (au...
-
Avis 20151497
Mairie de Boulieu-les-Annonay
Copie des documents suivants :
1) le règlement intégral du plan local d'urbanisme (PLU)...
-
Avis 20151540
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs au projet de PLU de la commune :
1) l'intégralité des courriers...
-
Avis 20151659
Mairie de Montarnaud
Communication du compte rendu concernant les mesures sur les hauteurs des murs de la clôture de...
-
Avis 20151703
Mairie de Tremblay-en-France
Copie des documents suivants :
1) l'extrait du plan local d'urbanisme (plan de zonage et...
-
Avis 20151830
Mairie de Claira
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision simplifiée n° 3 du plan...
-
Avis 20150074
Mairie de Saint-Laurent-Médoc
Copie, par courriel, des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal en date du...
-
Avis 20150095
Communauté de communes de la région d'Audruicq - CCRA
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Oye-Plage dans le...
-
Avis 20150126
Mairie de Mancieulles
Copie des documents suivants :
1) le plan d’occupation des sols (POS) approuvé le 11 avril1983...
-
Avis 20150170
Mairie de Boulon
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) l'ensemble des...
-
Avis 20150312
Mairie de Billiers
Copie de documents concernant les parcelles cadastrées AB 0183 et AB 0200 :
1) le règlement du...
-
Avis 20150369
Mairie de l'Ile de Houat
Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS) de la commune.
-
Avis 20150420
Mairie d'Eus
Copie, de préférence sur CD-ROM fourni, des documents suivants :
1) le plan de zonage du plan...
-
Avis 20150487
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des annexes dites sanitaires du plan d'occupation des sols concernant le maillage des...
-
Avis 20150507
Mairie de Veules-les-Roses
Copie, sur CD-ROM fourni par la demanderesse, de documents concernant le projet de plan local...
-
Avis 20150521
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de Houat.
-
Avis 20150577
Mairie de Valence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire...
-
Avis 20150618
Mairie de Paris
Copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête publique...
-
Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
Copie des éléments suivants :
1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...