Recherche - CADA

Environnement Délégué Irrecevable/Diffusion publique

Avis 20182126
Préfecture de l'Ariège

Communication de documents : - relatifs au chantier test en date du 22 février 2018 ayant pour...

31/12/2018 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20191283
Mairie de La Teste-de-Buch

Copie, par courrier électronique, des quatre rapports suivants réalisés par le groupement...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20191426
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine Tisséo Collectivités

Communication du rapport complet de l'étude sur l'alternative centre pour la 3ème ligne de métro...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20191773
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)

Communication des documents suivants relatifs au port de Golfe-Juan : 1) le contrat de...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20193634
Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold

Copie de l'étude de définition des aménagements hydrauliques et dispositifs anti crues réalisée...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20195298
Communauté de communes du pays d'Héricourt

Communication des documents suivants : 1) le dossier complet de la déclaration du projet (DP)...

30/06/2020 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20195447
Préfecture de la Manche

Communication, à ses frais, sous format électronique ou papier : 1) le dossier d’information au...

31/03/2020 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20200786
Préfecture du Rhône

Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, à des fins de réutilisation,...

30/06/2020 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Institution scolaire
Avis 20201989
Préfecture du Doubs

Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire
Avis 20201991
Préfecture de la Manche

Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire
Avis 20201992
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire
Avis 20202002
Préfecture de la Haute-Savoie

Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société Fromagerie d’Éteaux,...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire
Avis 20210987
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)

Communication des documents relatifs à la réalisation par l'union syndicale d'aménagement...

30/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Enquête publique Risques naturels
Avis 20211413
Conseil départemental de la Dordogne

Communication, sous format numérique, du rapport géotechnique, émis en février 2021, par le...

30/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20211555
Conseil départemental de la Dordogne

Communication, sous format numérique, de l'étude relative à la fragilité des falaises bordant la...

30/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels