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Avis 20164704
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des documents suivants la concernant depuis son entrée dans l’administration le 30...
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Avis 20162301
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat :
1) le calendrier...
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Avis 20170179
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des notes et copies de sa fille, X X, à l'examen d'entrée dans la section...
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Avis 20151616
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication de son dossier administratif.
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Avis 20152141
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication d'une copie des documents suivants le concernant :
1) le procès-verbal du comité...
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Avis 20152295
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants le concernant :
1)...
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Avis 20144532
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication de l'intégralité du dossier administratif et médical de sa cliente, adjoint...
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Avis 20144606
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie de l'ordre d'annulation du titre de perception n° 308 émis le 24 juin 1987 à l'encontre du...
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Avis 20175257
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie du rapport circonstancié établi par Madame X, inspectrice de la circonscription Luxembourg...
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Avis 20175355
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Publication en ligne des documents suivants relatifs à la procédure informatisée d'affectation...
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Avis 20182585
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des documents la concernant relatifs à la commission administrative paritaire...
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Avis 20172744
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication de l'arrêté de retenue sur salaire pour la période du 5 mars 2017 au 21 mars 2017.
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Avis 20173922
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication de l'ensemble des documents et témoignages la concernant communiqués au comité ...
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Avis 20173455
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie de documents relatifs au régime indemnitaire de son client :
1) la décision portant...
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Avis 20142610
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie de l'ensemble du dossier nominatif de son client relatif à sa demande de logement social...
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Avis 20131943
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'avis de la commission administrative...
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Avis 20132105
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des documents suivants :
1) l'avis de la commission administrative paritaire du...
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Avis 20132846
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des cinq avis du comité médical départemental, concernant sa cliente, rendus à la...
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Avis 20185107
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication sur le fondement du décret n° 2017-330 du 14 mars 2017, sous une forme...
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Avis 20191274
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, par courriel et par courrier, des cartes académiques des langues vivantes pour...