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Avis 20142820
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de la décision administrative concernant l'arasement des barrages de Vezins et de...
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Avis 20142856
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude
Communication des différentes études hydrauliques réalisées sur la commune d'Armissan et les...
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Avis 20140661
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Copie des documents suivants, visés par l'arrêté préfectoral n° 2013-1055 du 11 octobre 2013...
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Avis 20141080
Mairie de Nordhouse
Communication de tout document relatif à la mise à disposition de l’association « Gazelec...
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Avis 20136013
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des études préalables, notamment des études hydrogéologiques et des inventaires,...
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Avis 20140078
Communauté de communes du pays Mélusin
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement du gué de Chincé sur...
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Avis 20140128
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie des documents suivants, visés dans les arrêtés n° 13-251 et 13-252 pris par le préfet...
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Avis 20142946
Institution Adour (40)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la révision du plan de gestion des...
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Avis 20143484
Préfecture de l'Allier
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral n° 1741/14 du 15 juillet 2014...
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Avis 20143512
Syndicat d'eau du Roumois et du plateau du Neubourg (SERPN)
Communication d'une copie des analyses de l'eau prélevée dans le milieu naturel sur l'ensemble...
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Avis 20133399
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au camping « Le XXX XXX » bordant la...
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Avis 20134477
Préfecture des Vosges
Communication de l'acte administratif réglementant le droit d'eau à la retenue d'eau destinée à...
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Avis 20123806
Préfecture du Doubs
Copie, transmise de préférence par courriel, des éléments suivants, relatifs au ruisseau du...
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Avis 20123930
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux barrages de Sautet, Cordéac, et...
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Avis 20190528
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication des rapports d'inspection 2018 et 2019 concernant la station d’épuration de la...