-
Avis 20202253
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) l'arrêté portant mutation au...
-
Avis 20202393
Ministère des armées
Copie, à sa cliente, qui prendra les frais de reproduction à sa charge, des documents suivants...
-
Avis 20203982
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal (DSDEN 15)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, de la liste nominative...
-
Avis 20204354
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de l'arrêté définitif mentionnant sa nouvelle affectation.
-
Avis 20201037
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le premier arrêté...
-
Avis 20202188
Ministère de l'Intérieur
Copie de sa deuxième évaluation établie au titre de l'année 2020 modifiée par sa cheffe de...
-
Avis 20202707
Mairie d'Hendaye
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20212108
Centre hospitalier de Falaise
Communication de la copie des documents suivants relatifs à sa cliente :
1) le procès-verbal de...
-
Avis 20212452
Université de Bretagne Sud
Communication des documents, le concernant, relatifs à la promotion par liste d'aptitude 2021 au...
-
Avis 20212727
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Communication de l'arrêté de nomination au grade de commandant du capitaine X.
-
Avis 20212857
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication de documents administratifs :
1) l'acte administratif portant recrutement de...
-
Avis 20205364
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication des arrêtés de nomination au grade d'attaché d'administration de l’État hors...
-
Avis 20205401
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'extrait du procès-verbal de la CAP du 4 février 2020 relatif à l'avancement...
-
Avis 20210867
Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Communication du cahier des charges/contrat du consultant en charge de la mission d'appui mise...
-
Avis 20211773
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants :
1) les notes de service concernant les affectations des agents...
-
Avis 20205388
Centre Communal d'Action Sociale de Pont-l'Abbé (CCAS 29)
Communication, à la suite de sa radiation des cadres de la fonction publique territoriale et de...
-
Avis 20210674
Ministère de la Justice
Copie, par voie électronique ou postale, du rapport d'enquête administrative, la concernant,...
-
Avis 20210792
Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélémy (Direction générale)
Communication, par courrier électronique, à la suite du non renouvellement de son contrat, de...
-
Avis 20210228
Pôle emploi
Copie des documents suivants concernant la situation de son client, agent public affecté auprès...
-
Avis 20203130
Ministère de la Justice
Communication, par voie électronique, de son dossier administratif personnel.