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Avis 20161959
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Communication des comptes de l'école association « Ecole Hamaskaine » subventionnée par le...
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Avis 20162119
Mairie de Gometz-le-Châtel
Copie des documents relatifs au lotissement « Paris Chevreuse » édifié en 1922 par Monsieur X,...
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Avis 20162176
Mairie de Saint-Jean-de-Bournay
Consultation des documents suivants :
1) tous les documents complets de l'opération...
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Avis 20162360
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) toutes pièces, études ou analyses, justifiant...
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Avis 20162589
Mairie de Limoges
Communication de l'ordre de mission de Monsieur X, géomètre-expert, établi par la ville de...
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Avis 20160767
Mairie de Saint-Etienne-du-Grès
Copie, des comptes administratifs vérifiés par Monsieur X, en sa qualité de maire, concernant...
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Avis 20160987
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents et éléments suivants relatifs à la délégation d'une partie du...
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Avis 20161139
Mairie de Cussac-Fort-Médoc
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20161187
Mairie de Claye-Souilly
Copie des actes de caution signés avec les banques HSBC FACTORING France, CIC BANQUE SNVB et la...
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Avis 20161475
Mairie de Rempnat
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés des...
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Avis 20156171
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) le pli du 2 mars 2012 reçu le 14 mars...
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Avis 20156201
Mairie de Bartrès
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une subvention à l'association...
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Conseil 20160019
Mairie d'Aigues-Vives
Caractère communicable, à Monsieur X, président de l'association « Défense des Contribuables...
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Avis 20160080
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du « Doc. 11.01.2007.0013 » cité au titre de la « Mise à jour MAJIC » dont la...
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Avis 20160084
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'ensemble des documents se rapportant à la mise en location à Monsieur et Madame X,...
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Avis 20160565
Mairie du Beausset
Communication des documents suivants concernant l'intervention effectuée par l'entreprise ABTP...
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Avis 20160643
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant l'intervention effectuée par l'entreprise ABTP...
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Avis 20160650
Mairie de Fléville-devant-Nancy
Communication des comptes de l'association Fléville Loisirs, bénéficiaire de subventions de la...
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Avis 20155665
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants, relatifs aux parcelles situées sur le territoire de la commune...
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Avis 20156116
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'avis de non imposition 2015 portant sur ses revenus de 2014, mentionnant sa...