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Avis 20160075
Syndicat des services d'eau du sud de l'Aisne (USESA)
Copie, par courriel au format PDF, des documents suivants :
- concernant l'usine de traitement...
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Avis 20160371
Préfecture de l'Oise
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 23 juin 2014 établissant le programme...
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Avis 20160456
Régie des eaux du Causse Noir
Copie du schéma directeur d'alimentation en eau potable du Causse Noir et des plans des réseaux.
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Avis 20155448
Syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement La Solane (SIAEPA 66)
Copie des documents suivants :
1) les factures relatives aux cinq interventions pour des...
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Avis 20154640
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants se rapportant à la station de relevage des eaux usées du quartier...
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Avis 20154823
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Copie des documents suivants :
1) le contrat relatif à la gestion de l'eau de la communauté...
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Avis 20154834
Mairie de Plouzané
Copie du permis de construire de la station de relevage des eaux usées du quartier de Kerezoun.
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Avis 20154887
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Copie de l'avis du comité technique paritaire précédant le lancement de la procédure du projet...
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Avis 20151167
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...
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Avis 20151358
Mairie de Belvédère
Copie des documents suivants :
1) la décision accompagnant « obligatoirement » et explicitant...
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Avis 20151573
Ministère de l'intérieur
Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...
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Avis 20151745
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de Tarsacq
Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...
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Avis 20150007
Mairie de Binic
Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant la station d'épuration des eaux usées,...
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Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
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Avis 20150741
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)
Copie, de préférence par courriel, du dossier déposé par la société SERENIS, au titre de la loi...
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Avis 20152496
Mairie d'Ostricourt
Copie, de préférence par courriel, des éléments suivants :
1) les éléments relatifs à la...
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Avis 20153858
Préfecture de l'Indre
Copie de l'intégralité des documents liés à l'arrêté d'autorisation eau n° 2013333-0007 du 29...
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Avis 20153900
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Copie des rapports annuels sur le prix et la qualité du service présentés lors de la dernière...
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Avis 20153998
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication, par courrier électronique, d'une copie du compte rendu de la réunion organisée...
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Avis 20144393
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Communication d'une copie des plans et des délibérations relatifs aux travaux réalisés il y a...