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Avis 20151814
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151815
Mairie de Saint-Sever
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151817
Mairie des Saintes-Maries-de-la-Mer
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151818
Mairie de Soustons
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151820
Mairie de Vergèze
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151843
Mairie de Captieux
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20150640
Mairie de Saint-Jean-Lachalm
Copie des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés au budget de la commune retraçant...
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Avis 20150721
Etablissement public foncier Provence-Alpes-Côte-d’Azur (EPF PACA)
Communication des documents suivants :
1) le grand livre 2013 détaillé pour les comptes 6211...
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Avis 20152725
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication du détail des coûts de la mise en place des temps d’activités périscolaires (TAP).
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Avis 20140821
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Copie de la liste exhaustive et détaillée des frais engagés par Alès Agglomération, et...
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Avis 20132228
Mairie d'Evreux
Communication des documents suivants concernant les subventions allouées aux associations...
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Avis 20133075
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication d'une copie des documents suivants :
1) concernant le compte administratif...
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Avis 20125083
Mairie de Trémuson
Communication d'un « récapitulatif » des sommes engagées par la commune, des éventuelles...
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Avis 20130188
Association syndicale des rivières d'Ingon
Communication des tableaux d'appels à cotisations des propriétaires riverains pour les exercices...
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Conseil 20040154
maire de Cornillon-Confoux
- caractère communicable à un conseiller municipal, aux fins de satisfaire sa demande de...