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Avis 20173100
Conseil départemental de l'Eure
Communication des document suivants :
1) l'avis d'interdiction d'ouvrir un nouveau collège dans...
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Avis 20173120
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication des éléments suivants, issues de la procédure informatisée d'affectation des...
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Avis 20173133
Collège Jules Ferry d'Anzin
Communication des documents suivants :
1) le bulletin scolaire de sa fille, du 1er trimestre de...
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Avis 20173232
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)
Communication des documents suivants relatifs à l'expérimentation, de 2014 à 2017, de...
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Avis 20183780
Groupe scolaire Joseph Vallier de Grenoble
Copie de l'entier dossier scolaire de son fils mineur X pour l'année 2013/2014.
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Avis 20184571
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, de préférence par courriel, de la convention passée entre l’agence pour...
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Avis 20185217
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Publication en ligne du courrier électronique du 12 mai 2017, intitulé « Précision sur les...
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Avis 20182639
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication, de préference par courriel, de la convention passée avec l'association des...
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Avis 20182789
Lycée international des Pontonniers de Strasbourg
Communication de la décision relative à la demande de bourse nationale pour l'année scolaire...
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Avis 20180071
Lycée Raoul Georges Nicolo de Basse-Terre
Copie par envoi postal des documents qu'il a signés dans le cadre de l’orientation de son fils X...
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Avis 20180470
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Consultation sur place de l'original de la copie de son fils X relative à l'épreuve orale...
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Avis 20180539
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des copies des épreuves anticipées de français, de sciences et des observations de...
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Avis 20184998
Collège des Petits-Ponts de Clamart
Copie intégrale et sans occultation des documents concernant la scolarité de son enfant X X pour...
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Avis 20185107
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication sur le fondement du décret n° 2017-330 du 14 mars 2017, sous une forme...
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Avis 20185667
Syndicat intercommunal du groupe scolaire public de Malestroit (SIGSP)
Copie, en sa qualité de déléguée de parents d'élèves, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20190150
Ecole de Labastide-Clermont
Copie du dernier procès-verbal du bureau de vote rédigé le 12 octobre 2018.
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Avis 20190269
Lycée professionnel Louis Lumière de Chelles
Copie de son dossier scolaire, élève inscrit au nom de X, en BAC PRO SEN dans la classe de...
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Avis 20190337
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie du bulletin de passage de l'épreuve anticipée orale de français du baccalauréat...
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Avis 20190429
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38)
Communication des rapports de Madame X, enseignante à l'école primaire de Vernioz et de Madame...
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Avis 20190587
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie du bordereau de l'épreuve orale de mathématiques du second groupe de l’examen du baccalauréat.