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Conseil 20190210
Mairie de Magalas
Possibilité, pour un tiers, de diffuser publiquement la correspondance du préfet de l'Hérault...
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Avis 20180069
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Copie, sous un format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Avis 20180157
Ministère de l'Intérieur
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20180158
Ministère du travail
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20180159
Ministère des Armées
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20180160
Ministère des solidarités et de la santé
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Conseil 20193149
Centre hospitalier de Moulins-Yzeure
Possibilité de diffuser, à l'ensemble des personnels, les procès-verbaux de séances du comité...
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Avis 20190107
Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
Communication, d'une part, des codes sources des modèles iAGS, emod et ThreeME, dans leurs...
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Avis 20192374
Préfecture du Var
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192375
Préfecture des Hautes-Alpes
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192379
Préfecture de la Drôme
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192380
Préfecture du Gard
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192381
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192407
Préfecture de l'Isère
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192408
Préfecture de l'Ain
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192409
Préfecture de l'Ardèche
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192410
Préfecture de la Guyane
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192411
Préfecture du Rhône
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192412
Préfecture de la région Ile-de-France
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20203840
Université de Cergy Paris
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1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...