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Avis 20170112
Mairie de Chassors
Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune, modifiant la zone de...
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Avis 20161708
Mairie de Saleilles
Communication des documents suivants relatifs au PLU de la commune :
1) l'arrêté du 12 octobre...
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Avis 20161751
Mairie de Ventiseri
Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols datant de 1983 et de toutes ses...
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Avis 20161799
Mairie de Vias
Copie des documents suivants :
1) la délibération ayant prescrit la révision du plan...
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Avis 20161892
Mairie de Villeurbanne
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du « diagnostic sol et pollution » du 31 mai ou...
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Avis 20161906
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune lors de la...
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Avis 20161957
Mairie de Montbolo
Copie des documents suivants :
1) le registre des préemptions entre 2005 et 2008 ;
2) le...
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Avis 20161994
Mairie de Lentilly
Consultation du dossier d'enquête publique ouverte en 2010 dans le cadre de la révision du plan...
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Avis 20162021
Mairie de Pézenas
Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme...
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Avis 20162062
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 0774071500028 accordé à la SAS BDM...
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Avis 20162084
Mairie de Vendin-lès-Béthune
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme...
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Avis 20162090
Mairie de Pressins
Copie des justifications des changements apportés concernant la modification simplifiée n° 2 du...
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Avis 20162143
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du « diagnostic sol et pollution » du 31 mai ou...
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Avis 20162231
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) :
1) la...
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Avis 20162275
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)
Copie des comptes rendus des débats ainsi que les délibérations de la commission de préparation...
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Avis 20162534
Mairie de Técou
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal 2015/032 et 2015/033...
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Avis 20170120
Mairie de Saint-Germain-du-Puch
Copie de documents relatifs la parcelle cadastrée section AP n° 300 appartenant à sa cliente...
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Avis 20170202
Mairie de Salagnon
Copie du dossier relatif à la révision du PLU de la commune.
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Avis 20170233
Mairie de Lodes
Copie des règles d'urbanisme générales et particulières applicables à la zone du permis de...
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Avis 20170238
Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) de Schweighouse-sur-Moder et environs
Copie, dans le cadre de l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), du...