-
Avis 20201038
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants :
1) la copie des relevés des vibrations mesurées en mars...
-
Avis 20201391
Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement Occitanie - Unité interdépartementale Tarn Aveyron (DREAL 12)
Communication, par courriel, via une plateforme internet d’envoi de fichiers ou par courrier...
-
Avis 20195877
Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF de Nouvelle-Aquitaine)
Communication de la copie des documents relatifs aux diagnostics environnementaux réalisés sur...
-
Avis 20200682
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie des documents suivants :
1) les autorisations délivrées, au titre de...
-
Avis 20211027
Mairie de Plougastel-Daoulas
Communication des profils de baignade ou des plans de gestions, relatifs à la période 2016-2020...
-
Avis 20211268
Préfecture de la Haute-Loire
Communication de l'étude acoustique réalisée par les exploitants de l'installation classée pour...
-
Avis 20211468
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, des documents suivants :...
-
Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...
-
Avis 20211744
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication des documents relatifs à la « déchetterie » installée rue Léon-Hourlier à...
-
Avis 20211810
Communauté de communes du pays de Saint-Yrieix
Communication des éléments relatifs au contrôle et à la mise aux normes des installations...
-
Avis 20203939
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication des documents relatifs à la dépollution du site Seveso de X classée Basol :
1)...
-
Avis 20204088
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication de la copie du courrier du 27 novembre 2019, adressé par le maire de la commune de...
-
Avis 20204189
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)
Communication des deux rapports relatifs aux études sonores réalisées par le X et fournis à la...
-
Avis 20204236
Préfecture du Finistère
Communication du rapport établi par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement...
-
Avis 20212909
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication des éléments suivants relatifs à la surveillance et à l'évaluation de la qualité...
-
Avis 20213397
Mairie de Bordeaux
Communication du résultat du sonomètre réalisé devant son immeuble les 10 et 11 septembre 2020...
-
Avis 20213506
Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez
Communication, dans le cadre de trois recours en cours déposés par leur client devant le...
-
Avis 20213884
Métropole du Grand Paris
Communication, sous forme numérisée de préférence, de la copie des documents relatifs au projet...
-
Avis 20213978
Communauté de communes Thelloise
Communication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève :
1) le...
-
Avis 20212419
Préfecture du Finistère
Communication, dans le cadre de la procédure pénale qu'il a engagée contre son voisin, Monsieur...