-
Avis 20163282
Communauté urbaine Nantes Métropole
Copie des documents suivants :
1) les documents concernant le marché public des travaux de...
-
Avis 20163486
Communauté urbaine Nantes Métropole
Communication des annexes suivantes concernant le contrat de délégation de service public passé...
-
Conseil 20163516
Mairie de la Châtaigneraie
Caractère communicable, à un candidat n'ayant pas déposé d'offre, des documents suivants...
-
Avis 20160625
Office national des forêts (ONF)
Copie des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public portant sur des prestations...
-
Conseil 20155408
Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers (SIVAAD)
Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant les 13 lots...
-
Avis 20155735
Mairie de Cavaillon
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
-
Avis 20155828
Communauté d'agglomération de Niort
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
-
Avis 20154725
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication, sans occultation, de l'ensemble des documents relatifs au lot n° 8 du marché...
-
Avis 20154831
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
-
Conseil 20154952
Haut Conseil du commissariat aux comptes
Caractère communicable à Mediapart des documents suivants, relatifs aux contrôles des cabinets...
-
Avis 20155169
Mairie de Paris
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
-
Avis 20155178
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie de documents relatifs au marché public de « Maintenance préventive et curative des...
-
Avis 20151140
Communauté de communes du Coglais
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception...
-
Avis 20151422
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'acte d'engagement de la société SCC et de ses annexes, dont l'offre...
-
Avis 20151778
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Communication du dossier du candidat retenu, notamment les détails quantitatifs estimatifs de...
-
Avis 20150272
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude de faisabilité...
-
Avis 20150316
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots...
-
Avis 20150370
Mairie de Barcelonne-du-Gers
Consultation des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'extension du...
-
Avis 20150456
Mairie du Plessis-Robinson
Communication d'une copie électronique des documents suivants relatifs à un contrat de...
-
Avis 20150655
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants :
1) le contrat ou toute pièce justifiant l'affirmation de la...