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Avis 20185103
Mairie de Saintes
Copie des documents suivants concernant le site Saint-Louis :
1) le texte de l’appel d’offres...
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Avis 20184519
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Communication des contrats passés avec les principaux Services d’Aide et d’Accompagnement à...
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Avis 20184520
Conseil départemental de la Somme
Communication d'une copie des contrats passés avec les Services d’Aide et d’Accompagnement à...
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Avis 20184521
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Communication d'une copie des contrats passés avec les principaux Services d’Aide et...
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Avis 20184541
Préfecture de l'Ain
Copie du dossier déposé par le promoteur X relatif au projet d’implantation d’un parc éolien sur...
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Avis 20202629
Mairie de Parmain
Copie des documents suivants :
1) s'agissant du marché conclu avec la société SEQUENS portant...
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Avis 20210261
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des tableaux de transhumance de l’estive de Magnabaigt déclarés par le groupement...
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Avis 20205668
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats passés entre...