Recherche - CADA

Ministère de la culture Culture Enseignement Sans objet/Communiqué

Avis 20154641
Ministère de la culture

Copie de la convention passée le 24 juin 2015 avec « Généalogistes de France » relative à la...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs
Avis 20154965
Ministère de la culture

Copie de la convention en date du 24 juin 2015 signée avec « Généalogistes de France » relative...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture
Avis 20175645
Ministère de la culture

Communication des documents conservés par la Direction Régionale des affaires culturelles...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Patrimoine
Avis 20176001
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, des éléments et documents suivants prévus dans le...

05/04/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle Subvention
Avis 20203521
Ministère de la culture

Communication de la copie des documents relatifs à la commission paritaire des publications et...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Communication
Avis 20210351
Ministère de la culture

Communication de l’avis défavorable rendu par le conseil national de l’enseignement supérieur et...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20215103
Ministère de la culture

Copie du mémoire de proposition et du décret du 24 août 1929 relatifs à la nomination ou à la...

14/10/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives