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Avis 20173989
Ministère de la culture
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) le nom et l'adresse des entreprises ayant...
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Avis 20140645
Mairie de Quéménéven
Copie des documents suivants relatifs à l'assainissement de la commune :
1) l'entier dossier...
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Avis 20140983
Conseil général de Mayotte
Communication des documents suivants, relatifs au lot n° 1 du marché ayant pour objet...
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Avis 20140438
Mairie de Neauphle-Le-Vieux
Copie des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
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Avis 20140506
Mairie de Poitiers
Communication des documents suivants relatifs à l'appel à projets concernant la vente de...
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Avis 20131982
Conseil général de Loir-et-Cher
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...
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Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine
Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...
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Avis 20071604
maire de Carrières-sous-Poissy
- la copie des documents suivants concernant les photocopieuses de la mairie :
1) la liste des...
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Avis 20200898
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des factures ou tout document correspondant aux demandes suivantes pour la période...
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Avis 20210248
SA d'équipement du Littoral de Thau - SA ELIT
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
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Avis 20205322
Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents relatifs au...
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Avis 20205392
Mairie de Wasquehal
Communication, sur la clé USB fournie par ses soins, de la copie des documents suivants :
1)...