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Avis 20144827
Mairie de Borgo
Copie des documents suivants concernant les marchés publics d'enrobés attribués par la commune...
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Conseil 20144935
Mairie de Guilherand-Granges
Caractère communicable à Maître X-X, candidat évincé, des documents suivants concernant le...
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Avis 20143741
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la société Eolien Maritime...
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Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...
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Avis 20134577
Mairie de Nice
Communication des documents suivants, pour chaque candidat retenu, relatifs à l'attribution des...
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Avis 20134680
Mairie de Fontainebleau
Copie de documents relatifs à la démolition du marché couvert :
1) l'appel d'offres accompagné...
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Avis 20134782
Caisse primaire d'assurance maladie du Vaucluse (CPAM 84)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
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Avis 20134892
Musée du Quai Branly
Copie des documents suivants, ne comportant d'autres occultations que les seules mentions...
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Avis 20135131
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants dans leur intégralité, relatifs au lot n° 5 du marché...
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Avis 20142055
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Copie des documents suivants :
1) le cahier des charges concernant le service public...
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Avis 20142243
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Conseil 20142489
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché public,...
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Avis 20140772
Mairie de Sevran
Communication des documents suivants :
1) le tableau de référence indiquant le montant mensuel...
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Avis 20140983
Conseil général de Mayotte
Communication des documents suivants, relatifs au lot n° 1 du marché ayant pour objet...
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Avis 20140985
Mairie de Hédé-Bazouges
Communication des documents suivants, relatifs à une concession d'aménagement ayant pour objet...
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Avis 20141055
Mairie d'Hirson
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141247
Mairie de Mions
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20135448
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20140055
Mairie de Charleville-Mézières
Communication d'une copie de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20140070
Communauté de communes de l'Ouest Guyanais
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de quatre lots ayant pour objet...