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Avis 20204180
Mairie de Sallanches
Communication du rapport financier complet du budget de l’aérodrome.
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Avis 20204201
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20204203
Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20204278
Mairie de Gruffy
Communication, par envoi postal ou électronique, des documents suivants :
1) les cinq derniers...
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Avis 20204321
Mairie de Lamastre
Copie, sous format électronique (clé USB, CD-Rom ou courrier électronique), des documents...
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Avis 20204337
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Communication des documents suivants :
1) les pièces comptables montrant le coût du ramassage et...
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Avis 20204363
Mairie de Montélimar
Communication des documents ayant servi au recouvrement de la taxe locale sur la publicité...
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Avis 20201604
Syndicat intercommunal d'adduction et de distribution d'eau de la Rochette
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux de réseau d'eau potable effectués sur la...
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Avis 20201793
Mairie de Cuges-les-Pins
Copie de la facture relative au mur rehaussé sur leur terrain par la mairie.
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Avis 20201868
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des bordereaux de mandats du compte 65862...
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Avis 20201998
Mairie de Palaiseau
Communication de la liste des commerçants de la commune ayant bénéficié du dispositif d’aide...
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Avis 20202027
Comité de Moselle de Basket-Ball
Copie, par courrier électronique, des grands livres de compte pour les saisons 2017-2018 et 2018‐2019.
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Avis 20202115
Communauté de communes le Grésivaudan
Copie des documents suivants relatifs aux années 2018, 2019 et 2020 :
1) les budgets primitifs...
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Avis 20202316
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur provisoire de l'association « X » (X), de la liste...
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Avis 20202470
Mairie de Forcalqueiret
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, en pdf par courrier électronique ou par...
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Avis 20202490
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur provisoire de l'association « X » (X), de la liste...
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Avis 20202615
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) les factures et devis concernant les délibérations 50...
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Avis 20202665
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de tous les documents relatifs à la taxe foncière pour l'année 2018 sur un bien situé X...
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Avis 20202668
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des conventions passées avec les communes,...
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Avis 20202676
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le rapport de vérification et les...