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Avis 20184106
Mairie de Bourg-Madame
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation de la...
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Avis 20184162
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 8, 12, 13, 17 et 27 de l'appel d'offres...
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Avis 20184210
Mairie de Puilboreau
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession ayant pour objet...
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Avis 20184610
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication de l'ensemble des documents, cartes, tableaux de données et algorithmes ayant...
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Avis 20184631
Préfecture de la Moselle
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20184698
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copie par courriel des documents relatifs à l'élaboration d’un décret prorogeant la durée de...
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Avis 20184885
Drôme aménagement habitat
Communication des documents suivants concernant le marché relatif au repérage amiante pour le...
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Avis 20184889
Redon Agglomération
Communication des documents du marché de fourniture et distribution des bacs pour les déchets...
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Avis 20185127
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie
Communication de l’ensemble des documents contractuels (de l’avis d’appel à la concurrence à la...
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Avis 20185223
Mairie de Craponne
Communication des documents suivants :
1) le marché public passé avec la société privée ZEUS...
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Avis 20185251
Direction départementale de la protection des populations de la Vendée (DDPP 85)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des rapports de contrôle effectués dans...
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Avis 20185261
Mairie de Cambrai
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité des documents et contrats...
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Avis 20185267
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution de marché de l'offre publiée au...
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Avis 20190912
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la...
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Avis 20193407
Mairie de Fontaine-Notre-Dame
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au marché signé...
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Avis 20193558
Mairie de Saint-Varent
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20183646
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20190503
Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20190878
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie, de préférence par courrier électronique, de tout courrier et/ou courriel relatif aux...
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Avis 20191203
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents contractuels relevant de l'accord-cadre ayant pour objet la...