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Avis 20134165
Mairie de Villevaudé
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs au PLU de la commune...
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Avis 20134167
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence sur un cédérom fourni par le demandeur, des documents suivants...
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Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...
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Avis 20130847
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure d'élaboration du plan...
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Avis 20124175
Mairie de Saint-Laurent-de-Mure
Copie des documents suivants relatifs aux parcelles cadastrées section AD n° 26, 31 à 33 dont...
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Avis 20131259
Mairie de Canohes
Copie de documents relatifs au PLU de la commune afin de déterminer la propriété d'une partie de...