-
Conseil 20165492
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne (DDCSPP 82)
Caractère communicable, à l'association X, de la liste des établissements (personnes morales ou...
-
Avis 20165552
Mairie d'Esplas
Copie du dossier relatif à l'enquête publique déterminant les terrains soumis à l'action de...
-
Conseil 20165581
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)
Caractère communicable, à l'association X, de la liste des établissements (personnes morales ou...
-
Avis 20165703
Mairie de Verberie
Copie de l'étude réalisée par le cabinet Biotope dans le cadre de la révision du PLU de la commune.
-
Avis 20165803
Office national des forêts (ONF)
Communication, par courriel, des actes administratifs de soumission au régime forestier de la...
-
Avis 20165915
Préfecture de Loir-et-Cher
Copie du document relatif à l'aménagement forestier (partie technique) 2015 - 2034 de la forêt...
-
Avis 20162666
Mairie de Chirens
Copie de documents relatifs aux travaux de nettoyage d'un étang appartenant à Monsieur X sur...
-
Conseil 20170133
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne (DDCSPP 89)
Caractère communicable, à l'association One Voice, de la liste des établissements (personnes...
-
Avis 20170429
Syndicat mixte du bassin Versant de l'Armançon (SMBVA)
Copie de documents relatifs au chantier ouvrages Tonnerre :
1) le cahier des clauses techniques...
-
Avis 20170554
Office national des forêts (ONF)
Copie du contrat de concession accordé à la Compagnie des Hautes Chutes de Roques concernant une...
-
Avis 20170600
Groupement d'interêt public Le Pays de Rennes (GIP)
Communication ou publication sur GéoBretagne des informations du système d'information...
-
Avis 20170603
Fédération départementale des chasseurs de l’Isère
Communication des documents suivants :
1) le montant et la liste des cultivateurs percevant une...
-
Avis 20170643
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Communication des documents suivants :
1) les cartes illustrant les espaces mentionnés dans le...
-
Avis 20170666
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Copie, de préférence par voie numérique, du bilan régional SAGIR pour l'année 2015.
-
Avis 20170744
Syndicat intercommunal d'aménagement de la Chiers
Copie d'éléments relatifs au projet d'aménagement des rives de la Chiers à Cons-la-Grandville...
-
Avis 20170920
Préfecture de l'Aveyron
Communication des deux lettres du 3 mai 2016 adressées par MaîtreX pour la Société...
-
Avis 20170944
Communauté de communes de la Baie du Kernic
Copie, de préférence par courriel de l'étude environnementale concernant la remise en état de la...
-
Avis 20171100
Préfecture de la Haute-Saône
Communication, par courriel, fax, ou courrier, de documents à la suite du jugement n° 1401058 du...
-
Avis 20171117
Préfecture des Landes
Copie de documents mentionnés dans l'arrêté préfectoral n° 2016-1853 en date du 5 septembre 2016...
-
Avis 20171440
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Communication des documents relatifs à la réalisation de travaux en rivière à La Roche-Morey,...