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Avis 20133712
Préfecture du Gard
Communication du document relatif à l'inscription de la commune de Langlade dans le réseau...
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Avis 20133786
Mairie d'Ambacourt
Communication des documents suivants :
1) les dossiers de mise en concurrence ayant conduit à...
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Avis 20131940
Mairie de Quintenas
Consultation des documents suivants :
1) le budget total annuel de la commune pour 2011 et 2012...
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Avis 20132085
Mairie de Bras-Panon
Copie du bilan d'activité, du rapport financier et du rapport moral de l'association CASEC...
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Avis 20132113
Conseil régional de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « carburant » et « gaz »...
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Avis 20132117
Conseil général de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « gaz » attribuées en 2012 :
1)...
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Avis 20132228
Mairie d'Evreux
Communication des documents suivants concernant les subventions allouées aux associations...
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Avis 20132255
Mairie de Dinard
Copie de documents faisant état du bilan financier des expositions suivantes :
1) Qui a peur...
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Avis 20132410
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication du document officiel utilisé par les services de la préfecture, pour les années...
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Avis 20132790
Conseil général des Pyrénées-Orientales
Communication du document relatif au montant des frais engagés pour la « présentation du...
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Avis 20132823
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Communication des documents suivants :
1) concernant le Laboratoire des Pyrénées pour les...
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Avis 20132886
Mairie de Saint-Saëns
Communication des documents suivants, concernant des associations ayant bénéficié de...
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Avis 20133145
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants détenus par la trésorerie Hérault amendes :
1) l'amende...
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Avis 20133148
Mairie d'Albi
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude de financement du projet...
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Avis 20134247
Mairie de Jœuf
Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
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Avis 20134315
Conseil général d'Indre-et-Loire
Copie des documents suivants concernant le Laboratoire de Touraine pour les trois derniers...
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Avis 20130274
Mairie de Saint-Saëns
Communication des documents comptables relatifs à la subvention d'un montant global de 32 000...
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Avis 20130572
Rectorat de l'académie de Créteil
Communication, de préférence par voie électronique, des données suivantes, relatives à chaque...
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Avis 20130607
Mairie de La Chapelle-Heulin
Consultation des comptes rendus ou procès-verbaux de la réunion de la commission des finances au...
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Avis 20071014
président de l'agence du tourisme de la Corse (ATC)
- la copie des documents suivants :
1) la délibération de l'ATC du 2 juillet 2004 ;
2) la...