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Avis 20141339
Préfecture de la Haute-Corse
Copie intégrale de tous les courriers, rapports et comptes rendus adressés depuis le 1er...
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Avis 20141354
Mairie de Bonnières-sur-Seine
Copie, sur un cédérom, à ses frais, de la liste électorale complète après révision, ainsi que...
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Avis 20140230
Mairie de Bouvignies
Communication, sur support numérique fourni (clef USB) ou sur support papier, des listes...
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Avis 20140600
Mairie de Treilles
Communication de l'adresse personnelle des électeurs ne résidant pas à Treilles.
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Avis 20140603
Mairie de Sollies-Toucas
Communication du document administratif remis par un électeur, Monsieur X., prouvant sa...
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Avis 20133210
Mairie de Poussan
Communication, de préférence sur support informatique, de la liste électorale de la commune dont...
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Avis 20133321
Mairie de Saint-Victoret
Communication, sur support informatique et papier, des listes électorales générale et par bureau.
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Avis 20132068
Mairie de Saint-Alban-des-Villards
Consultation des documents suivants :
1) les registres des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20132336
Mairie du Mans
La copie de la liste électorale complète des électeurs inscrits sur la commune du Mans.
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Avis 20132572
Mairie de Lille
Communication, par courrier électronique ou à défaut par copie sur une clef USB, des documents...
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Avis 20132865
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des listes électorales, de préférence par courrier électronique ou sur CD-ROM.
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Avis 20133047
Mairie de Maisons-Laffitte
Copie, sur support numérique, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20133064
Préfecture des Yvelines
Copie, sur support numérique, de la liste électorale de la commune de Maisons-Laffite.
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Avis 20134039
Mairie de Ravenel
Copie, transmise par courriel, de la liste électorale telle qu'arrêtée après l'établissement du...
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Avis 20134450
Mairie de Châteaurenard
Communication, sur support informatique, de la liste électorale de la commune et des tableaux...
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Avis 20130249
Mairie d'Artigues-Près-Bordeaux
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste électorale de la...
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Avis 20130524
Mairie de Plumeliau
Communication de la liste électorale complète de la commune de Pluméliau (sans occultations).
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Avis 20130883
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication des documents suivants, relatifs à la commune de La Seyne-sur-Mer :
1) les listes...
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Conseil 20074115
maire de Béziers
- caractère communicable de la liste électorale, notamment l'adresse des électeurs, à des...
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Avis 20074896
maire de Laroquebrou
- copie sur CD Rom de la liste électorale de la commune.