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Avis 20161343
Mairie de Suippes
Consultation des éléments suivants :
1) un tableau mentionnant la dénomination de l'utilisateur...
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Avis 20161424
Communauté des communes du Serrois
Consultation des documents suivants :
1) les bulletins de salaire de Madame X, directrice...
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Avis 20161442
Mairie de Seilh
Communication d'une copie des procès-verbaux des séances du conseil municipal de Seilh des 5...
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Avis 20161454
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication par courrier électronique des documents suivants :
1) le calendrier annexé à...
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Avis 20161521
Mairie de Mougon
Copie de la convention de gratuité en vue de l'édition de magazines municipaux confiée à la SARL...
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Avis 20162730
Mairie de Vanves
Copie des documents suivants, concernant la police municipale :
1) les extraits du budget de la...
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Avis 20156182
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Maubeuge
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté n° 52 concernant une affaire judiciaire entre le...
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Avis 20156196
Mairie d'Orléans
Copie des documents suivants :
1) s’agissant des problèmes de salubrité de son domicile et...
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Avis 20156213
Mairie de Saint-Germain-de-Longue-Chaume
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux du conseil municipal et leurs annexes...
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Avis 20156217
Mairie de Beaumont-du-Lac
Copie de documents relatifs à leur concession perpétuelle dans le cimetière communal,...
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Avis 20160006
Mairie de Lit-et-Mixe
Consultation, en ses qualités d'administré et de conseiller municipal, du registre des arrêtés...
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Avis 20160121
Mairie de Boisemont
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation préalable de la CNIL relatif à...
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Avis 20160125
Mairie des Mureaux
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés de nomination de Mesdames et Messieurs X (au...
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Avis 20160176
Mairie de Couesmes
Copie des documents suivants relatifs au chemin rural n° 21 du Mortier de Tulasne à la Roussière...
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Avis 20160199
Mairie de Malijai
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, du courrier adressé à la préfète des...
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Avis 20160217
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) les bulletins de salaire du directeur des services...
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Avis 20160231
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication des documents suivants, concernant les membres du cabinet du maire, Mesdames X, X...
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Avis 20160241
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant Madame X X, salariée de la...
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Avis 20160298
Préfecture des Yvelines
Copie de la licence d'entrepreneur de spectacle (licence 1) de première catégorie délivrée par...
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Avis 20160442
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication de préférence par courrier électronique des documents suivants relatifs à la...