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Avis 20164186
Mairie de Kourou
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la location et...
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Avis 20164188
Chambre de commerce et d'industrie de Marseille Provence (CCI 13)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion du...
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Avis 20164195
Centre communal d'action sociale de Pauillac
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la décision n° 2/2016 établie par...
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Avis 20164200
EDF
Copie, par voie électronique, ou par dépôt électronique sur un serveur, des résultats des...
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Avis 20164205
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport et ses annexes, relatif à...
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Avis 20164209
La Poste
Copie, par voie électronique, du document administratif par lequel le ministère de l'économie,...
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Avis 20164213
Ministère de la culture
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport et ses annexes, relatif à...
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Avis 20164215
Chambre d'agriculture de la Corrèze
Communication du dossier de reprise de l'exploitation agricole « La Ferme du Mas ».
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Avis 20164227
Communauté de Communes du Secteur de Derval
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public par voie...
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Avis 20164228
Communauté d'agglomération de La Rochelle
Copie des documents suivants concernant le marché public de type « CREM » portant sur la...
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Avis 20164241
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication de l'ensemble des pièces du marché public n° 15MA25 portant sur la construction...
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Avis 20164258
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu ou le rapport annuel d'exploitation...
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Avis 20164261
Systematic Paris-Région
Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...
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Avis 20164276
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication du rapport d'audit réalisé en 2002 au titre du contrat de délégation couvrant la...
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Conseil 20164285
Mairie de Villebon-sur-Yvette
Caractère communicable, à la société COTREF, société spécialisée dans l'expertise de...
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Avis 20164289
Mairie de Thiers
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164291
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants :
1) l'appel à candidatures en vue d'organiser la...
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Conseil 20164295
Alpe du Grand Serre
Caractère communicable, à un administré de la commune de Morte, du compte rendu annuel du...
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Avis 20164314
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) la délibération ou la décision par laquelle la région...
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Avis 20164328
Mairie de Prades d'Aubrac
Communication des documents suivants :
1) l'identité des exploitants agricoles bénéficiaires de...