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Avis 20160508
Mairie de Montagnac-Montpezat
Communication par courrier électronique de la pré-étude et des propositions transmises à la...
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Avis 20151684
Mairie de Hambach
Copie, de préférence sur CD-ROM au format PDF, de l'intégralité du dossier relatif à la...
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Avis 20145115
Mairie de Pornichet
Copie de documents concernant le règlement local de publicité de la commune adopté en conseil...
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Avis 20144590
Mairie de Dachstein
Copie de l'ensemble des documents :
1) relatifs à la cession de la parcelle cadastrée section...
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Avis 20133330
Mairie de La Forêt Fouesnant
Copie, de préférence sur support électronique, de documents relatifs au projet de PLU de la...
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Avis 20131980
Mairie de Bourg-la-Reine
Communication du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur sur le projet de...
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Avis 20124499
Mairie de Lasalle
Copie de documents relatifs au nouveau PLU de la commune :
1) le dossier de PLU, notamment les...
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Avis 20124968
Conseil régional de l'Ordre des géomètres-experts de Toulouse
Copie de l'enquête effectuée par le conseil de l'Ordre des géomètres experts à l'encontre de M....
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Avis 20130231
Mairie de Besançon
Copie du projet de règlement de publicité en cours d'élaboration.