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Avis 20124344
Mairie de Montmagny
Copie des documents suivants le concernant :
1) toutes les pièces et éléments se rapportant à...
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Avis 20124558
Mairie de Saint-Avold
Communication des documents suivants :
1) le bilan social 2011 ;
2) le document unique ;
3)...
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Avis 20125021
Communauté de communes Opale Sud
Copie des documents suivants :
1) les quatre derniers comptes rendus de la commission technique...
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Avis 20125061
Mairie d'Ancenis
Communication des documents suivants concernant les logements de fonction :
1) la liste des...
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Avis 20130030
Mairie de Sens
Copie des arrêtés individuels fixant le montant et la nature du régime indemnitaire pour tous...
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Avis 20130175
Mairie des Sables-d'Olonne
Copie des documents suivants concernant les gardes urbains employés par la commune :
1) tout...
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Avis 20123822
Conseil général de la Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination au grade d'attaché territorial...
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Avis 20123844
Mairie de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'état des heures supplémentaires effectuées par chaque agent...
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Avis 20123845
Mairie de Haisnes
Communication des documents suivants :
1) le dernier bilan social de la commune ;
2) le...
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Avis 20123877
Communauté de communes du Savès
Communication des documents suivants :
1) les délibérations portant création de postes...
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Avis 20124266
Mairie de Cavaillon
Communication des documents suivants concernant le régime indemnitaire applicable aux agents...
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Avis 20131115
Mairie de Survilliers
Communication des documents faisant état des décisions du maire (arrêtés ou notes) relatives aux...
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Avis 20131116
Mairie du Thillay
Copie de l'extrait des bilans sociaux 2009 ou 2011 indiquant le nombre d'agents non titulaires...
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Avis 20131147
Mairie de Vémars
Communication de l'extrait du bilan social 2009 ou 2011 relatif aux charges de fonctionnement et...
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Avis 20131213
Mairie de Verrières-le-Buisson
Copie du récépissé notifiant la création du syndicat CGT des fonctionnaires territoriaux de la...
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Avis 20131217
Mairie de Bagneux
Communication des documents suivants :
1) tous les comptes rendus des réunions du comité...
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Avis 20131469
Mairie de Aussonne
Communication des documents suivants :
1) le rapport daté sur la situation des agents non...
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Avis 20131470
Mairie de Castelginest
Communication des documents suivants :
1) le rapport daté sur la situation des agents non...
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Avis 20131484
Mairie de Roques-sur-Garonne
Communication des documents suivants :
1) le rapport daté sur la situation des agents non...
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Avis 20131486
Mairie de Ramonville-Saint-Agne
Communication des documents suivants :
1) le rapport daté sur la situation des agents non...