-
Avis 20161446
Communauté de Communes du Canton d'Hucqueliers (CCCH)
Copie des documents suivants :
1) les éléments nécessaires fournis au centre de gestion du...
-
Avis 20171341
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Vaucluse (CDG 84)
Consultation de son dossier administratif.
-
Avis 20171402
Mairie de Sotteville-lès-Rouen
Communication de la délibération du conseil municipal de la commune de Sotteville-lès-Rouen...
-
Avis 20171425
Conseil régional de la Réunion
Communication du dossier administratif de sa cliente.
-
Avis 20162739
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication des documents suivants relatifs à son client :
1) l'arrêté le plaçant en mi-temps...
-
Avis 20162820
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la convention signée entre le Conseil départemental de...
-
Avis 20162990
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Nièvre (CGFPT 58)
Communication de l'intégralité du procès-verbal émis par la commission administrative paritaire...
-
Avis 20162992
Mairie de Dijon
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
-
Avis 20163012
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
-
Avis 20163013
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux relatifs aux commissions paritaires...
-
Avis 20163025
Mairie de Caen
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
-
Avis 20163026
Mairie d'Angers
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
-
Avis 20163027
Mairie du Mans
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
-
Avis 20163130
Mairie de Bonneuil-sur-Marne
La consultation sur place de son entier dossier administratif ainsi que la communication par...
-
Avis 20163456
Mairie de Pontault-Combault
Consultation de son dossier administratif personnel.
-
Avis 20163463
Mairie de Nantes
Communication des documents permettant de retracer avec précision la carrière de sa cliente, à...
-
Avis 20163504
Mairie de Verdun-sur-Garonne
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 11 mars 2016 «...
-
Avis 20156186
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de son client :
1) la...
-
Avis 20160013
Mairie de Saint-Gaudens
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents ayant demandé une reconstitution...
-
Avis 20160160
Mairie de La Garde
Copie de l'intégralité de son dossier administratif en sa qualité d'employé municipal durant dix ans.