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Avis 20204317
Mairie de Mèze
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la convention...
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Avis 20202463
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie sous forme électronique dans son espace particulier ou par courriel, des documents...
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Avis 20202466
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sous forme électronique dans son espace particulier ou par courriel, des documents...
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Avis 20212395
Mairie de Bricquebec-en-Cotentin
Communication de la copie des documents suivants :
1) le tableau de classement des voiries...
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Avis 20213056
Mairie d'Huez
Communication, dans le cadre du permis de construire délivré à la société LE CHAMONT PROMOTION...
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Avis 20205439
Mairie de Chanteau
Consultation du rapport d'étude de réflexion générale urbaine (société NARTHEX).
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Avis 20211698
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des documents suivants :
1) la convention d'intervention foncière du 14 octobre...
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Avis 20211918
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Communication de la délibération du 20 décembre 2018 et de tout document afférent, ou, à défaut,...
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Avis 20210138
Bordeaux Métropole
Communication de l'estimation de France Domaine n° 2016‐162V1349 en date du 25 mai 2016, citée à...