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Conseil 20150668
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Caractère communicable, à un élu communautaire, de l'ensemble des documents fournis à la...
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Avis 20173497
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication par courriel, du rapport, avec ses annexes, établi par un cabinet privé comparant...
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Avis 20130982
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication des documents suivants concernant un agent, adjoint d'animateur principal de 1re...
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Avis 20195837
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, au lieu de la consultation proposée, des éléments techniques publics du dossier...
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Avis 20193979
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux contrats des services...
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Avis 20194500
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, sous format informatique,par extraction des bases de données dans des tableurs...
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Avis 20195927
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, pour les ingénieurs principaux, les ingénieurs en chefs et les ingénieurs en chef...
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Avis 20201284
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, de préférence sous forme électronique ou à défaut sous forme papier à ses frais...
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Avis 20200273
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, sous format informatique, des documents suivants :
1) la liste des agents ayants...
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Avis 20212154
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'implantation...
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Avis 20202363
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication des documents relatifs au projet d'installation d'un réseau d'assainissement...