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Conseil 20184215
Syndicat intercommunal d’assainissement de la région de Neauphle-le-Château (SIARNC)
Caractère communicable, à un maire dont la commune fait partie du SIARNC mais qui n'est pas un...
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Avis 20183873
Mairie de Saint-Etienne
Communication du justificatif concernant le versement de la redevance d'occupation d'un montant...
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Avis 20184647
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie du rapport d'audit interne et de ses différentes annexes portant sur les pratiques de...
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Avis 20184712
Mairie de Labastide-du-Vert
Communication de l'ensemble des documents constituant les appels d'offres ou se rapportant à...
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Avis 20184918
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents concernant l'avis d"appel à concurrence n° 2018-119 relatif à...
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Avis 20191834
Conseil départemental de l'Allier
Communication des documents suivants :
1) le apport d’analyse des offres du marché de...
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Avis 20191838
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
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Avis 20191532
Conseil départemental de l'Eure
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché attribué le...
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Avis 20191598
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres et le CCTP du marché...
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Avis 20191461
Conseil régional d'Occitanie
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à l'exécution du marché public de...
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Avis 20191535
Conseil départemental des Yvelines
Communication du rapport d’analyse des offres du marché de télégestion attribué le 25 avril 2017...
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Avis 20191600
Conseil départemental du Val-d'Oise (CD 95)
Communication, de préférence en format PDF, des documents suivants :
1) pour 2019, les arrêtés...
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Avis 20191601
Conseil départemental de l'Essonne (CD 91)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché de...
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Avis 20191809
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché de...
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Avis 20191810
Conseil départemental du Gers
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché CESU 2014...
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Avis 20194343
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Communication, par voie postale ou par voie électronique, de la copie des procès‐verbaux des...
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Avis 20195295
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20195297
Mairie de Colombes
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20195299
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (CAHM)
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20200017
Mairie de Meynes
Copie intégrale des marchés de travaux, y compris les avenants, relatifs à l'aménagement d'une...