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Avis 20183641
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) l’organigramme détaillé de la sous-direction « appui »...
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Avis 20190031
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) la copie du carnet de bord concernant le TRM 2000...
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Avis 20194137
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication des documents suivants :
1) les récapitulatifs des campagnes publicitaires menées...
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Avis 20194995
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) les documents relatifs au « rapport du LCL X »...
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Avis 20193234
Ministère des Armées
Communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier médico-administratif...
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Avis 20211812
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication des documents suivants relatifs aux formations militaires ou aux autres activités...
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Avis 20213705
Ministère des armées
Communication des derniers rapports d'inspection des établissements d'expérimentation animale...
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Avis 20214060
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication de l'ensemble des pièces relatives à l'enquête de commandement diligentée en X au...
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Avis 20214987
Ministère des armées
Communication des documents suivants :
1) la suite administrative donnée à sa plainte contre...