-
Avis 20151625
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants le concernant :
1) le rapport du représentant de la fédération...
-
Avis 20145104
Institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier de Montauban (IFSI 82)
Communication, de préférence par courrier électronique ou postal, de l’ensemble de son dossier...
-
Avis 20150090
Université du Sud Toulon-Var
Copie des documents suivants relatifs à l’examen d’entrée au centre régional de formation...
-
Avis 20150157
Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne
Consultation des documents suivants :
1) le procès-verbal de décharge et de prise en charge des...
-
Avis 20150331
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication d'une copie des données le concernant relatives au dossier n° 13-X de la « base...
-
Avis 20152071
Université Panthéon-Assas Paris II
Copie du procès-verbal signé de la réunion du conseil d’administration de l’institut de...
-
Avis 20152095
Domaine national de Chambord
Copie de « la décision prise à la suite de la réunion interministérielle de décembre 2014, au...
-
Avis 20144365
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, pour les années...
-
Avis 20144413
Conservatoire national des arts et métiers de Bretagne (CNAM 35)
Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants :
1) la liste des enseignants...
-
Avis 20144617
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Sarthe (DSDEN 72)
Communication d'une copie de tous les documents se rapportant au versement d'une bourse de...
-
Avis 20144636
Lycée Václav Havel
Copie du document établi par le proviseur du lycée en avril 2014, décrivant « l'état de...
-
Avis 20144887
Premier ministre
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
-
Avis 20143884
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la demande de dérogation pour l'année...
-
Avis 20144291
Préfecture de police de Paris
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20175926
Université Paris Descartes - Paris 5
Communication de sa grille de notation des épreuves du concours d'ingénieur de recherches pour...
-
Avis 20134854
Centre des monuments nationaux
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au domaine national de Saint-Cloud,...
-
Avis 20135063
Lycée agricole des Hautes-Alpes de Gap
Communication de l'enregistrement audio et du compte rendu du conseil d'administration...
-
Avis 20135329
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants :
1) le document attestant que la décision d’inscrire la...
-
Avis 20141778
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la notification écrite de la décision...
-
Avis 20142197
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux...