Recherche - CADA

Préfecture du Pas-de-Calais Environnement Affaire courante

Avis 20165511
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie des conventions d'entretien et de gestion de la dune situé au droit des Villas d'Opale...

26/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20171577
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication des documents suivants dans le cadre de la remise en état d'un ancien site...

24/05/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20155708
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication des études environnementales suivantes, prévues à l'article 2 de l'arrêté...

07/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20153237
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie des documents suivants : 1) le dernier bilan des relevés quotidiens de piégeage réalisé...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153471
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication des documents suivants, dont elle souhaite de préférence l'envoi d'une copie par...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20144883
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication des éléments suivants concernant le forage de recherche de gaz de houille FLAWELL...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20144057
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation spéciale délivrée à la commune de...

13/11/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20175107
Préfecture du Pas-de-Calais

Consultation des décisions préfectorales d'agrément pour le piégeage des années 2015 à 2017.

11/01/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20173002
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie de documents relatifs à la procédure de remise en état (dictée par l'arrêté préfectoral du...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20173859
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, ou encore, par consultation...

19/10/2017 Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution Installations classées
Avis 20142282
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie des documents suivants relatifs aux forages d'exploration dans les communes d'Avion et de...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20124359
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication de la décision valant transfert à la société Gallo de l'autorisation accordée par...

20/12/2012 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20131197
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication des documents suivants, relatifs à l'exploitation d'un élevage porcin par Monsieur...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20192757
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication, par voie électronique de préférence ou à défaut par voie postale à ses frais, de...

19/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20194176
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication des documents suivants, à la suite d'un transfert de récépissé de hutte de chasse...

25/06/2020 Incompétence/Renseignement Favorable Irrecevable/Mal dirigée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20202802
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication des documents relatifs aux travaux autorisés sur le domaine public maritime (DPM),...

08/10/2020 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20210733
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication, au format numérique ou au format papier à ses frais, des documents suivants : 1)...

04/03/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Déchets