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Avis 20163610
Centre de formation d’apprentis UPMC (CFA-UPMC)
Communication du premier courrier adressé par Monsieur X, ancien directeur de...
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Avis 20163645
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents suivants :
1) la lettre du 24 mars 2016 ;
2) la copie de la fiche...
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Avis 20163657
Ministère de la justice
Communication des documents suivants concernant sa situation :
1) l'arrêté d'avancement au...
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Avis 20163698
Mairie de Ribiers
Communication du certificat administratif précisant les dates de son entrée et de sa radiation...
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Avis 20163730
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants :
1) le PM 104 retraçant sa demande de mutation, signé par...
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Avis 20163763
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de son dossier personnel comprenant notamment les pièces relatives à sa suspension...
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Avis 20163814
Préfecture de la Martinique
Communication de son dossier de demande de retraite constitué en son nom.
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Avis 20163885
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication des documents suivants concernant la situation de Monsieur X :
1) les arrêtés de...
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Avis 20163945
Ministère de l'intérieur
Communication des arrêtés de nomination au grade de brigadier, suite à l'arrêté du 31 décembre...
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Avis 20163993
Communauté de communes du pays de l'Or
Communication des documents suivants :
1) toutes les décisions et arrêtés relatifs au statut de...
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Avis 20164005
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication de l'extrait du procès-verbal émis par la commission administrative paritaire...
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Avis 20164102
Centre hospitalier universitaire d'Angers
Communication des déclarations de vacance de poste pour occuper les fonctions de technicien de...
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Avis 20164120
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'arrêté de nomination au poste de « chef de bureau des affaires juridiques »...
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Avis 20164190
Ministère de la justice
Communication de l'attestation d'obtention de l'Unité de Valeur 2ème degré (UV2) le 23 septembre...
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Avis 20164211
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication du compte-rendu d'entretien qui s'est tenu le 26 avril 2016 avec le...
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Avis 20164221
Mairie de Millau
Communication des documents relatifs à un changement d'affectation en qualité de technicien...
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Avis 20164238
Chambre de commerce et d'industrie de Poitou-Charentes (CCI 86)
Communication des documents suivants :
1) les mandats des recettes et des dépenses pour la...
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Avis 20164239
Chambre de commerce et d'industrie de Poitou-Charentes (CCI 86)
Communication par courrier électronique des délibérations des Chambres de Commerce et...
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Conseil 20164251
Institut universitaire de technologie (IUT) Paul Sabatier
Caractère communicable à sa veuve du compte-rendu de l'entretien professionnel concernant un...
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Avis 20164310
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'état comptable de sa cliente, reprenant les sommes nettes versées au titre...