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Avis 20182471
Mairie de Jalogny
Copie de documents relatifs à la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme à la suite de...
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Avis 20182677
Mairie de Châteauneuf-sur-Isère
Communication sur clé USB ou CD-ROM ou photocopie de documents relatifs au PLU de la commune...
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Avis 20182699
Mairie d'Aigues-Vives (34)
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération adoptant le PLU ;
2) la...
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Avis 20183153
Communauté de communes du territoire Nord Picardie
Copie de l’ensemble du dossier du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) dans sa version...
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Avis 20183164
Mairie de Malaucène
Copie, par courrier électronique, de la version du Plan d'occupation des sols (POS) en vigueur...
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Avis 20185290
Mairie de Sisco
Communication des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...
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Avis 20185404
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...
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Avis 20185406
Mairie de Roussillon
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...
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Avis 20185505
Mairie de Lourches
Communication de la liste des servitudes administratives et des servitudes d'urbanisme suivant...
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Avis 20185510
Mairie de Saucats
Communication du dossier complet du plan local d’urbanisme, comprenant :
1) l’ensemble des...
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Avis 20185626
Mairie de Lherm
Copie, sur support numérique de type CD-ROM ou au format papier, de l'intégralité du plan local...
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Avis 20185781
Mairie d'Auriol
Communication du document relatif à l'actuel Plan local d'urbanisme (PLU) concernant les...
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Avis 20190237
Mairie de Porto-Vecchio
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du règlement du PLU, approuvé le 30 juillet...
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Avis 20190412
Mairie de Châteauneuf-sur-Isère
Communication, sur support papier, ou sur support numérique (clé USB ou CD-Rom), des documents...
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Avis 20190415
Mairie de Chapareillan
Communication des documents suivants, dans le cadre de la révision du PLU de la commune :
1) le...
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Avis 20190481
Mairie d'Isle
Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, de la délibération prévoyant la...
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Avis 20190594
Mairie de Noirmoutier-en-l'Île
Copie du rapport de présentation du PLU de la commune.
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Avis 20190762
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication des documents suivants :
1) le dossier relatif au document d'urbanisme en vigueur...
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Avis 20190765
Mairie de Boutx
Communication, dans leur intégralité, des documents suivants :
1) le permis de construire X...
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Avis 20184326
Préfecture du Gard
Communication de l'intégralité du dossier de la déclaration d'utilité publique délivrée par...