-
Avis 20135006
Mairie du Bourget-du-Lac
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 25...
-
Avis 20135074
Mairie de Ressons-le-Long
Copie des avis émis par les personnes publiques associées dans le cadre de la révision du PLU de...
-
Avis 20135108
Mairie de Maureillas-las-Illas
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant de la révision...
-
Avis 20135125
Mairie d'Amiens
Copie en couleur de documents suivants relatifs au PLU de la commune :
1) le dossier de...
-
Avis 20135163
Mairie de Porcieu-Amblagnieu
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le projet d'aménagement et de...
-
Avis 20135170
Mairie de Saint-Wandrille-Rançon
Copie de documents relatifs au PLU de la commune adopté le 22 février 2013 :
1) la délibération...
-
Avis 20135194
Mairie de Saint-Rémy
Copie de documents relatifs au PLU applicable sur le territoire de la commune, le maire ayant...
-
Avis 20135299
Mairie de La Verpillière
Copie du porter à connaissance des personnes publiques associées à la révision du PLU de la commune.
-
Avis 20135321
Mairie de Saint-Agathon
Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée AL 123 lui appartenant, déclassée de la zone...
-
Avis 20135351
Mairie de Frangy
Copie, de préférence par courriel, du rapport du commissaire enquêteur concernant l'enquête...
-
Avis 20135401
Mairie de Balloy
Communication de l'ensemble des documents contenus dans le projet de PLU relatifs à...
-
Avis 20141476
Mairie de Saint-Ambreuil
Copie sous forme papier ou sur CD-Rom de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la...
-
Avis 20141601
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Copie sur CD-Rom délivré par le demandeur, des comptes rendus des séances du groupe de travail...
-
Avis 20141636
SIVOM de la communauté du Bruyaisis
Copie intégrale de tous les documents relatifs au PLU de la commune de Cauchy-à-la-Tour approuvé...
-
Avis 20141658
Mairie de Janville
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du 25 octobre 2013 ;
2)...
-
Avis 20141660
Mairie de Sarzeau
Communication des documents suivants relatifs au PLU de la commune de Sarzeau :
1) la preuve de...
-
Avis 20141821
Mairie de Combaillaux
Copie de documents annexés au dossier de POS de la commune, notamment :
1) l'annexe III 3.a :...
-
Avis 20141848
Mairie de Roura
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
-
Avis 20141963
Mairie d'Archigny
Copie de documents relatifs aux plans d'occupation des sols (POS) de la commune :
1) le projet...
-
Avis 20141978
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs à la première révision simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) de...