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Avis 20214417
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le document établissant la composition...
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Avis 20214664
Direction départementale de la protection des populations de l’Essonne (DDPP 91)
Communication de la copie des éléments suivants, après occultation des données susceptibles de...
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Avis 20214665
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication de la copie des éléments suivants, après occultation des données susceptibles de...
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Avis 20214666
Muséum national d'histoire naturelle
Communication de la copie des éléments suivants, après occultation des données susceptibles de...
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Avis 20214781
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des réunions de la commission...
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Avis 20215398
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Copie du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens en cours et des procès-verbaux des visites...
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Avis 20215722
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication du courrier envoyé à la division des cabinets du ministère de la santé, en réponse...
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Avis 20215630
Centre hospitalier spécialisé Montperrin
Communication des procès-verbaux des conseils d'administration du 8 janvier et du 20 mai 2021.
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Avis 20215641
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des documents suivants, relatifs aux recherches impliquant la personne humaine...
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Avis 20215741
Centre hospitalier d'Arras
Communication des documents suivants :
1) le dossier de traitement de sa réclamation référencée...