-
Avis 20161198
Préfecture de la région Pays de la Loire
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'extension de la piste de l'aéroport...
-
Avis 20161211
Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais
Copie de documents relatifs à l'utilisation de matériaux pour combler les carrières souterraines...
-
Avis 20161227
Préfecture de la Vienne
Copie, sur CD-ROM ou DVD-ROM, de dossiers déposés par la société VOLKSWIND pour l'exploitation...
-
Avis 20161228
Mairie de Jouhet
Copie, par courriel, du document de la société EOLE RES faisant le point sur le projet éolien de...
-
Avis 20161229
Direction départementale de la protection des populations de la Loire (DDPP 42)
Copie du rapport relatif à l'étude acoustique réalisée sur le site du GAEC du Pinay à Aveizieux.
-
Avis 20161251
Préfecture du Tarn
Copie des annexes du protocole transactionnel signé le 24 décembre 2015 entre les préfets du...
-
Avis 20161255
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Dordogne (DDCSPP 24)
Copie du rapport de l'inspecteur des installations classées en date du 25 septembre 2015...
-
Avis 20161463
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie de toutes les études réalisées depuis 2003 sur le site WIPELEC-GINKGO.
-
Avis 20161467
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie des annexes du protocole transactionnel signé le 24 décembre 2015 entre les préfets du...
-
Avis 20161483
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication d'éléments relatifs à la pollution de l'air générée par trois cheminées implantées...
-
Avis 20162996
Conseil départemental de l'Ariège
Communication du dossier relatif au renouvellement de la centrale électrique d'Erce en 2017, et...
-
Avis 20156133
Mairie de Trochères
Copie de documents relatifs à une décharge de produits inertes et son éventuelle remise aux...
-
Conseil 20156157
Préfecture de la Nièvre
Caractère communicable, à un journaliste, d'un rapport d'évaluation environnementale de la...
-
Avis 20156159
Mairie de Belmont-Luthézieu
Copie de la convention passée en 2004 avec l'entreprise FAMY portant sur l'exploitation d'une carrière.
-
Avis 20160026
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Copie du rapport établi par l'agent qui est intervenu au domicile de sa mère, Madame X X, à...
-
Avis 20160095
Préfecture de la Guadeloupe
Communication du Plan Chlordécone (Guadeloupe Martinique) 3, adopté en comité interministériel...
-
Avis 20160114
Mairie de Telgruc
Consultation des documents suivants :
1) l'étude d'impact établi en 2000 concernant l'ancienne...
-
Avis 20160150
Syndicat mixte du Pays de Ploërmel Coeur de Bretagne
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au Plan Climat Energie Territorial...
-
Avis 20160234
Préfecture du Nord
Copie, de préférence sur CD-ROM ou support papier, du dossier portant sur l'exploitation d'un...
-
Avis 20160237
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie des résultats de l'étude acoustique concernant la société SERRU-FER.