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Avis 20171071
Syndicat intercommunal de la Casinca à Moriani
Communication des documents suivants :
1) les bilans détaillés (comptes administratifs)...
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Avis 20162744
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés des...
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Avis 20162745
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation des documents suivants :
1) certaines factures relatives à l'exercice 2015 de la...
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Avis 20162788
Mairie de Cépet
Communication, sur cédérom fourni par le demandeur, des factures 2015 relatives aux dépenses...
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Avis 20162790
Mairie de Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du compte administratif 2015 de la commune et...
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Avis 20162823
Mairie de Saint-Florent-sur-Auzonnet
Communication, en sa qualité de conseiller municipal et de préférence au format pdf sur un...
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Avis 20162951
Mairie de Givors
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des factures des dépenses engagées dans le...
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Avis 20162963
Conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (ACAL)
Communication, en sa qualité de conseillère régionale, des budgets engagés par la région...
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Avis 20156137
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, des comptes de...
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Avis 20156201
Mairie de Bartrès
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une subvention à l'association...
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Avis 20160048
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du compte administratif 2015 concernant la commune de Charost.
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Avis 20160051
Mairie de Seilh
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, au format papier, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20160071
Mairie de Reygade
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation en date...
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Avis 20160124
Mairie de Préseau
Communication des éléments suivants :
1) le budget annexe relatif au lotissement Pierre...
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Avis 20160135
Mairie d'Olley
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les demandes...
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Avis 20160164
Association Vercors Loisirs
Copie des factures et pièces comptables de l’association pour les saisons 2013-2014 et 2014-2015.
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Avis 20160186
Groupe hospitalier Nord-Vienne
Copie dématérialisée des documents suivants concernant l'hôpital de Loudun :
1) les comptes...
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Avis 20160222
Mairie du Teil
Communication des documents suivants :
1) le mandat spécial confié par le Conseil Municipal...
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Avis 20160252
Mairie de Montech
Communication des documents suivants :
1) le rapport du Trésor public (analyse financière...
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Avis 20160331
Mairie d'Espeluche
Communication de l'historique par article du compte administratif 2015.