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Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
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Avis 20163134
Préfecture de l'Ardèche
Communication du recours gracieux en date du 17 mars 2016 pour la délibération n° 2016-018...
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Avis 20150103
Préfecture de l'Ardèche
Copie des courriers échangés entre la sous-préfète de Largentière et le maire de Barnas en...
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Avis 20152342
Préfecture de l'Ardèche
Communication des documents suivants, relatifs à la réalisation de la déviation routière de la...
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Avis 20152445
Préfecture de l'Ardèche
Communication d'une copie de l'arrêté portant déclaration de vacance d'un emploi de X au sein du...
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Avis 20181098
Préfecture de l'Ardèche
Copie de l'arrêté prescrivant la mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement sur le...
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Avis 20141090
Préfecture de l'Ardèche
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux effectués depuis décembre 2013 sur la rivière...
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Avis 20132938
Préfecture de l'Ardèche
Copie du dossier de demande d'autorisation déposé par la communauté de communes d'Aubenas Vals...
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Avis 20185634
Préfecture de l'Ardèche
Communication de la copie du ou des comptes rendus réalisé(s) après l'exécution de chaque...
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Avis 20193267
Préfecture de l'Ardèche
Communication, par mail, de l'ensemble des délibérations prises par le conseil municipal de la...
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Avis 20192409
Préfecture de l'Ardèche
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...