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Avis 20165670
Mairie de Vaulx-en-Velin
Consultation des éléments suivants :
1) le dernier bilan social de la commune en date de juin...
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Avis 20170181
Mairie de Belvis
Communication des documents administratifs suivants :
1) les informations communiquées par la...
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Avis 20170396
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire et de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20170774
Mairie de Paris
Copie de l'arrêté concernant les travaux de la rue Victor Dejeante 75020 Paris.
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Avis 20170853
Mairie de Saint-Etienne
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunions et autres documents qui sont la...
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Avis 20170955
Ministère de la Justice
Copies des documents relatifs à l'élaboration du décret n° 2016-1876 du 27 décembre 2016 portant...
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Avis 20171004
Mairie de Laudun-l'Ardoise
Copie de la promesse d'échange de parcelles entre Monsieur X et la commune à la suite de la...
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Avis 20171169
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Copie de documents relatifs au démantèlement partiel de la chaufferie de l'église de la commune...
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Avis 20163051
Mairie de Compans
Communication des documents suivants :
1) l'organigramme de la municipalité ;
2) le registre...
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Avis 20163116
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Copie des documents suivants:
1) la délibération n° 34-2015 du 9 octobre 2015 : Vente de la...
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Avis 20163312
Mairie de Paris
Communication du ou des documents administratifs concernant la ou les réunions du « Comité de...
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Avis 20163347
Mairie de Tordères
Communication, de préférence au format électronique, ou à défaut, sur support papier, des...
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Avis 20155528
Mairie de Rungis
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
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Avis 20154470
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) concernant la manifestation avec diffusion...
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Avis 20154573
Mairie d'Etampes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des véhicules de fonction et de...
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Avis 20154682
Mairie de Rousies
Consultation ou copie par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20154715
Mairie de Letia
Communication des procès-verbaux des délibérations du conseil municipal des 18 décembre 1993 et...
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Avis 20155083
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie des documents suivants :
1) la décision rendant exécutoire la délibération du conseil...
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Avis 20155244
Mairie de Delme
Consultation des documents suivants se rapportant à l'horloge Ungerer installée dans le clocher...
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Avis 20153324
Communauté de communes du Grand Chambord
Communication, par courriel, du document portant désignation, au sein de la communauté de...