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Avis 20200202
Communauté de communes Cœur du Var
Copie de l'intégralité des documents contenus dans le dossier administratif de son client.
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Avis 20200542
Mairie de Villedaigne
Copie des documents suivants :
1) relatifs à la délibération du 30 juin 2017, n° D/2017-26,...
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Avis 20200655
Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin
Communication de la copie, à ses frais et par envoi postal, de l'arrêté de situation...
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Avis 20200812
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie du projet de service ayant fait émerger le Service Environnement.
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Avis 20201056
Mairie de Saint-Geniès-de-Malgoirès
Copie, avec frais à régler si obligatoires, de l'intégralité de son dossier personnel, notamment...
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Avis 20203959
Mairie de Montreuil
Copie de l'intégralité du dossier administratif de sa cliente.
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Avis 20203961
Mairie d'Angicourt
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté établissant le...
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Avis 20203986
Mairie de Viroflay
Copie des documents suivants :
1) les délibérations fixant le régime indemnitaire au sein de la...
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Avis 20204161
Mairie de Sallanches
Communication des documents suivants :
1) les tableaux des effectifs de la commune depuis le...
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Avis 20204580
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication d'une copie de l'entier dossier administratif de sa cliente.
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Avis 20202278
Centre communal d'action sociale du Tampon (CCAS 97430)
Communication de son compte rendu d'évaluation professionnelle de l'année 2018.
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Avis 20202633
Mairie de Bouchain
Communication des documents suivants :
1) les délibérations accordant la protection...
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Avis 20202707
Mairie d'Hendaye
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20211976
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie complète de l'expertise médicale la concernant, réalisée le 1er septembre 2020 par le docteur X.
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Avis 20212454
Mairie de Lapugnoy
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les devis...
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Avis 20212552
Mairie de Courbevoie
Communication de l'entier dossier individuel de sa cliente.
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Avis 20212789
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication, pour sa cliente, d'une copie intégrale des documents suivants :
1) son dossier...
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Avis 20204304
Mairie de Rumilly-en-Cambrésis
Communication du courrier du Centre départemental de gestion du Nord indiquant que le poste...
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Avis 20204488
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le nouvel organigramme de la collectivité...
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Avis 20204507
Chambre de Commerce et d'Industrie de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (CCI 69)
Consultation, sur rendez-vous, de son dossier personnel et professionnel à sa date d'entrée à la...