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Avis 20164267
Mairie de Montaigu (39)
Copie des documents suivants :
1) les délibérations et comptes rendus du conseil municipal...
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Avis 20164280
Mairie de Nouméa
Communication des procès-verbaux, comptes rendus et pièces des commissions administratives...
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Avis 20164294
Mairie de Buis-les-Baronnies
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal ayant décidé...
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Avis 20164329
Mairie de Morhange
Communication des documents suivants, relatifs au projet d'hôtel-restaurant sur le site dit de «...
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Avis 20171670
Mairie de l'Isle-de-Noë
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des délibérations adoptées par le conseil...
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Avis 20171675
Mairie de Saussignac
Communication des documents suivants :
1) la liste des permis de construire délivrés par la...
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Conseil 20171718
Mairie d'Herbignac
Caractère communicable, à une association, des pouvoirs délivrés par cinq conseillers municipaux...
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Avis 20171720
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des pièces suivantes :
1) concernant la...
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Avis 20171733
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise
Communication des documents suivants :
1) les délibérations suivantes prises en bureau...
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Conseil 20171765
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Caractère communicable, à un élu de l'opposition, du planning des réservations du site...
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Avis 20171776
Préfecture de la Moselle
Copie de l'arrêté municipal n° 8232/2014 concernant la délégation de signature durant la période...
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Avis 20171803
Premier ministre
Copie des documents suivants dans le cadre de décrets le concernant en sa qualité de magistrat...
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Avis 20171812
Mairie de Moussan
Communication par voie électronique, en leur qualité de conseillère municipale, des documents...
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Avis 20171816
Mairie de Noyelles-sur-Selle
Copie des documents suivants :
1) les délibérations concernant le rachat du bar « le bon...
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Avis 20171818
Préfecture du Bas-Rhin
Copie des documents suivants :
1) la demande d'admission à la retraite présentée par le rabbin X...
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Avis 20171871
Mairie de Marly (59)
Copie des documents suivants concernant le Billard Club Municipal de Marly dont la commune est...
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Avis 20171900
Mairie de Montigny-lès-Metz
Copie du devis de restauration de l'ancienne horloge du temple de la commune.
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Avis 20171947
Communauté de communes de l'Est de la Somme
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, par envoi postal ou par courrier électronique,...
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Avis 20171986
Mairie de Givors
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à la fonction...
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Avis 20172076
Mairie de Barnas
Communication des documents suivants :
1) par consultation, les chronos de courriers pour la...